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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL (GSC
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THEAULT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THEAULT
GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL (GSC), SAS

Numéro de dépôt :
4220789
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2025
THEAULT de GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL (GSC

Présentation de la marque THEAULT

Déposée le 27 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL (GSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THEAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL (GSC domicilié(e) ZA Maudon - 50300 - PONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 751 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque THEAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEAULT arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL (GSC a également déposé les autres marques suivantes : PROTEO le van , MORPHEO , PROTEO , RENTEO


GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL (GSC), SAS - ZA Maudon - 50300 - PONTS - France - SIREN 409751542


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Véhicules terrestres destinés au transport de chevaux ; camions, chariots, remorques, semi-remorques, remorques à chevaux, vans, fourgons ; carrosserie de véhicules terrestres, carrosserie de vans et de remorques à chevaux ;

Services de publicité, de marketing et de promotion commerciale de véhicules neufs et d'occasion destinés au transport des chevaux ; services de regroupement (à l'exception de leur transport), de vente au détail et de gestion commerciale pour le compte de tiers de véhicules neufs et d'occasion destinés au transport des chevaux, leurs pièces et parties constitutives ; présentation de véhicules neufs et de véhicules d'occasion destinés au transport des chevaux, leurs pièces et parties constitutives sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine des véhicules destinés au transport des chevaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en liens avec les véhicules destinés au transport des chevaux ; services de vente aux enchères de véhicules d'occasion destinés au transport des chevaux ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Entretien et réparation de véhicules terrestres destinés au transport de chevaux, à savoir camions, chariots, remorques, semi-remorques, remorques à chevaux, vans, fourgons ;

Transport, services de transport de chevaux ; affrètement de véhicules destinés au transport de chevaux ; organisation de location de véhicules pour le transport des chevaux ; location de véhicules de transport pour chevaux, à savoir camions, chariots, remorques, semi-remorques, remorques à chevaux, vans, fourgons.